Mentions légales

1. Présentation de l'Entreprise & Éditeur du Site

Le site internet accessible à l'adresse https://www.menuiserie-km-agencement.fr est édité par la société KM, exerçant sous le nom commercial KM Agencement, spécialisée dans les travaux de menuiserie bois, PVC et métal, ainsi que dans l'agencement intérieur et extérieur sur mesure.

Dénomination sociale : KM
Nom commercial : KM Agencement
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 2 500 €
SIREN : 802 806 174
SIRET du siège : 802 806 174 00016
Immatriculation : RCS Meaux 802 806 174
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05 802 806 174
Président : M. Kamel MATHLOUTHI
Date de création de la société : 1er juin 2014
Adresse de domiciliation administrative : 48 Avenue Clemenceau, 77100 Meaux (Île-de-France)
Aucun accueil du public. Les rendez-vous ont lieu sur le lieu de votre projet.
Téléphone : 06 21 65 65 41
Courrier électronique (Email) : km.agencement@gmail.com
Secteur d'activité : Travaux de menuiserie bois et PVC (Code NAF / APE 43.32A) - Aménagement et agencement tous corps d'état

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication et responsable légal du contenu éditorial du site est M. Kamel MATHLOUTHI, en sa qualité de dirigeant et représentant légal de l'entreprise KM Agencement.

3. Hébergement du Site Internet

Le site internet https://www.menuiserie-km-agencement.fr est hébergé par :

Prestataire d'hébergement : OVHcloud (exploité par OVH SAS)
Siège social de l'hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Immatriculation : SIRET 424 761 419 00045 • RCS Lille Métropole 424 761 419
Numéro de TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419
Site officiel de l'hébergeur : https://www.ovhcloud.com/fr/
Téléphone de l’hébergeur : 1007

4. Conception & Développement Web

La conception ergonomique, le développement web et l’optimisation sémantique du site ont été réalisés par :

Développeur & Créateur : KylefSEC (Auto-entreprise) (Kyllian LEFEVRE)
Site officiel : https://kylefsec.fr/
Contact électronique : kyllian.lefevre@kylefsec.fr
Activités : Développement de sites vitrines sur mesure, cours et formation réseau & cybersécurité

5. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur

L’ensemble des éléments figurant sur le site KM Agencement (textes, graphismes, logos, photographies de chantiers et de réalisations, identité visuelle, icônes, animations, structure générale du site) sont la propriété exclusive de KM Agencement ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'exploitation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de M. Kamel MATHLOUTHI. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Informations Techniques & Devis Gratuits

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif et sont susceptibles d'évoluer en fonction des projets, contraintes techniques des bâtiments et approvisionnements en matériaux.

Les demandes de devis effectuées par téléphone ou par l'intermédiaire du formulaire de contact sont gratuites et sans engagement. Elles donnent lieu à une analyse personnalisée et, le cas échéant, à une prise de cotes directement sur place par notre équipe avant toute validation contractuelle.

7. Droit Applicable & Attribution de Juridiction